Conditions Générales de Vente
1 Le devis
Notre service commercial se tient à votre disposition pour effectuer un devis personnalisé ou une approche budgétaire sur simple demande de votre part, sans aucun engagement. Une visite des lieux selon le nombre de personnes peut être nécessaire afin de valider la réalisation de la prestation.
Le devis est adressé au client, qui, s'il l’accepte, doit retourner celui-ci signé de la mention « bon pour accord ». Tout bon pour accord doit être retourné, au plus tard 5 jours ouvrés minimum avant la date de la prestation. Il vous sera émis un bon de commande à nous valider ainsi qu’une demande d’un acompte pour toute commande supérieure à 500 €, 60 % du montant H.T sera demandé, pour prendre en compte celle-ci par notre service administratif.
2 La Commande
Toute commande relative à ces prestations s’effectue soit par mail, soit par téléphone à notre service commercial disponible du lundi au vendredi de 8h00 à 18h00, qui vous retournera votre commande à signer.
Il est possible également au client de se rendre sur le site internet www xxxxxx.fr pour passer une commande. Nous vous rappelons que toute commande pour être prise en compte doit être signée avec le non de la personne et avec un tampon de l’entreprise.
Notre service commercial se tient à votre disposition pour effectuer un devis personnalisé ou une approche budgétaire sur simple demande de votre part, une visite des lieux peut être nécessaires afin de valider la réalisation de la prestation.
Le devis est adressé au client, qui, s'il l’accepte, doit retourner celui-ci signé de la mention « bon pour accord »
Pour toute commande supérieure à 500 €, un acompte de 60% sera demandé, pour prendre en compte celle-ci en fabrication.
3 L’annulation de la commande
Le client à la possibilité d'annuler sa commande par mail auprès du service commercial sous condition d’être dans le temps imparti d’annulation définie sur le devis ou le bon de commande. Il convient au client d’assuré de la bonne réception de l'annulation de la commande par la société St Once avec validation de sa part par mail.
Toute annulation de commande de plateaux-repas ou de lunch est possible jusqu’à 12h00, la veille du jour de la livraison prévue. Pour tout non-respect de cette règle, la facturation sera automatiquement émise même si la livraison n'est pas effectuée.
Pour les prestations annexes, l'annulation doit être annoncée dans un délai de 3 jours ouvrable précédant la date de livraison fixée.
4 Le Produit
Tous les produits et prestations sont livrés prêts à être consommés.
Il est recommandé de conserver des produits livrés froids entre 0 et 4 degrés et des produits livrés chaud à une température supérieure à 63 degrés et de les consommer dans les 2h après la livraison, et ce, afin de préserver leurs qualités et leurs saveurs.
un produit ne pourra être repris ou échangé une fois la livraison effectuée et acceptée.
Si malgré les stocks, un produit venait à manquer, la société ST Once s’engage à proposer au client une prestation équivalente au même prix.
La société ST Once ne pourra être tenue responsable de la conservation des produits par le client dans des conditions non-conformes aux recommandations d'hygiène en vigueur.
Nous tenons à votre disposition la liste des allergènes sur notre site internet des produits. Ne pas congeler les produits finis.
5 Le Prix
La grille tarifaire applicable vous est remise par le service commercial.Les prix sont H.T avec une TVA applicable de 10 % sur l'alimentaire et de 20 % en prestation de service ou alcool.
ST Once n'applique pas de droit de bouchon si le client dispose de ses vins et alcools. Toutefois, ST Once n'est pas tenu responsable de la dégradation ni de la casse des bouteilles apportées par le client ou du vol émis sur site. Les prix facturés sont ceux en vigueur au jour de la commande et figurant sur la confirmation écrite de la commande adressée au client.
Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix des prestations sauf accord de notre part.
6 Le Paiement
Le jour de la livraison, un bon de livraison est remis au client et est validé par ses soins. La facture correspondante est adressée au client à l'adresse de facturation indiquée lors de la commande.
Le client doit procéder au règlement de la facture ,30 jours à compter de la réalisation de la prestation
Adresse de Facturation : MIPI1 (St Once) -1 rue des frères voisins. ZAC du Chapotin. 69970 CHAPONNAY.
7 L’attribution de la Juridiction - Loi applicable
En cas de litige, il est fait attribution de compétence exclusive aux tribunaux de Lyon. La loi applicable est la loi française.